Politique de confidentialité

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Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est la CPTS Portes du Soleil Grand Massif [À COMPLÉTER : raison sociale exacte, adresse, e-mail de contact].

Données collectées et finalités

Nous collectons des données personnelles dans les cas suivants :

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  • Mesure d'audience : données de navigation anonymisées via Google Analytics, uniquement après votre consentement (voir notre politique de cookies).

Base légale

Les traitements reposent selon les cas sur votre consentement(newsletter, cookies de mesure d'audience), sur l'exécution d'une mission d'intérêt public liée à la coordination des soins, ou sur notre intérêt légitime à répondre à vos demandes.

Durée de conservation

Vos données sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités décrites ci-dessus, puis archivées ou supprimées conformément à la réglementation [À COMPLÉTER : durées de conservation précises par traitement].

Destinataires

Vos données sont destinées aux seuls membres habilités de la CPTS et, le cas échéant, à ses prestataires techniques (hébergement, outil de mesure d'audience), tenus à la confidentialité. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, contactez-nous via la page Contact [À COMPLÉTER : e-mail dédié à la protection des données]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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